Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 2025-14 abrogeant le Règlement numéro 2017-09 concernant les conditions d'utilisation et les règles de fonctionnement de la bibliothèque municipale
Avis de motion est donné par la conseillère Vanessa Lemoine qu'elle présentera pour adoption, lors d'une séance ultérieure du conseil, le Règlement numéro 2025-14 abrogeant le Règlement numéro 2017-09 concernant les conditions d'utilisation et les règles de fonctionnement de la bibliothèque municipale.
L'objet de ce règlement est d'abroger le Règlement numéro 2017-09 concernant les conditions d'utilisation et les règles de fonctionnement de la bibliothèque municipale afin de le remplacer par une politique d'utilisation de la bibliothèque.
La conseillère Vanessa Lemoine a déposé séance tenante le projet de règlement numéro 2025-14.
Le projet de règlement est disponible pour consultation au bureau municipal, situé au 390, rue Principale à Saint-Bernard-de-Michaudville, sur les heures habituelles d'ouverture ainsi que sur le site web de la Municipalité (saintbernarddemichaudville.qc.ca).
DONNÉ à Saint-Bernard-de-Michaudville,
Ce 19e jour du mois de novembre 2025
Geneviève Bureau
Greffière-trésorière adjointe
Pour consulter le projet de règlement, cliquez ici.
