Règlement de zonage
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Règlement 2017-02 sur le zonage mis à jour avec ses amendements
Ajouté le
12-08-2024 -
2017-02 Annexe A - Terminologie - mis à jour avec amendements
Ajouté le
12-08-2024 -
2017-02 Annexe B - Grilles d'usages et normes - mis à jour avec amendements
Ajouté le
12-08-2024 -
2017-02 Annexe C feuillet 2 de 2 - Plan de zonage (secteur urbain) - modifié par 2019-01
Ajouté le
12-08-2024 -
2017-02 Annexe F - Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain
Ajouté le
12-08-2024 -
Règlement no 2023-02 - Amendant le règlement relatif au zonage 2017-02 afin d'encadrer les usages de la location à court terme pour les résidences secondaires
Ajouté le
05-06-2023 -
Règlement no 2022-11 - Amendant le règlement 2017-02 intitulé règlement de zonage, afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé, concernant l'insertion résidentielle en milieu agricole et les fonctions autorisées dans les diverses affectat
Ajouté le
04-07-2022 -
Règlement no 2022-05 - Amendant le règlement 2017-02 intitulé règlement de zonage afin d'ajouter l'inspecteur des rives dans les dispositions administratives
Ajouté le
07-03-2022 -
Règlement no 2022-03 - Amendant le règlement 2017-02 intitulé règlement de zonage, afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé, concernant la gestion de la fonction commerciale
Ajouté le
07-02-2022 -
Annexe B - Grilles d'usage modifiées par le règlement 2021-03
Ajouté le
03-08-2021 -
Règlement no 2021-03 - Amendant le règlement 2017-02 intitulé règlement de zonage afin de modifier la méthode de calcul de l'implantation de la marge de recul avant dans le périmètre d'urbanisation et de corriger les grilles d'usage
Ajouté le
02-08-2021 -
Règlement no 2020-07 - Amendant le règlement 2017-02 intitulé règlement de zonage afin de modifier les dispositions sur les conteneurs utilisés comme bâtiments en zone autre que résidentielle
Ajouté le
08-12-2020 -
Règlement no 2020-04 - Modifiant le règlement 2017-02 intitulé règlement de zonage, concernant les superficies minimales des bâtiments principaux dans la zone H-104 afin de permettre les minimaisons
Ajouté le
07-12-2020 -
Règlement no 2019-06 - Modifiant le règlement 2017-02 relatif au zonage concernant les normes applicables au territoire incompatibles avec l'activité minière (concordance)
Ajouté le
02-12-2019 -
Règlement no 2019-02 - Modifiant le règlement 2017-02 relatif au zonage afin de modifier les dispositions relatives aux distances séparatrices en milieu agricole en concordance au schéma d'aménagement révisé de la MRC des Maskoutains (Règlement 18-523)
Ajouté le
05-08-2019 -
2017-02 Annexe E - Les territoires incompatibles avec l'activité minière
Ajouté le
02-07-2019 -
Règlement no 2019-01 - Modifiant le règlement 2017-02 sur le zonage en abolissant la zone C-101 pour l'intégrer à la zone CH-102
Ajouté le
05-03-2019 -
Règlement no 2018-06 - Modifiant le règlement 2017-02 concernant les dispositions relatives aux distances séparatrices en milieu agricole
Ajouté le
03-07-2018 -
Règlement no 2017-02 - Concernant le zonage
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe A - Terminologie
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe B - Grilles des usages et des normes
Ajouté le
01-08-2017 -
2017-02 Annexe C - Plan de zonage - Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe C - Plan de zonage - Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Ajouté le
01-08-2017 -
2017-02 Annexe D - Plan des cours d'eau
Ajouté le
01-08-2017
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