Plan d'urbanisme
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Règlement 2017-01 Plan d'urbanisme mis à jour avec ses amendements
Ajouté le
12-08-2024 -
Règlement no 2022-10 - Amendant le règlement 2017-01 intitulé Plan d'urbanisme, afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé, concernant l'insertion résidentielle en milieu agricole et les fonctions autorisées dans les diverses affectation
Ajouté le
04-07-2022 -
Règlement no 2022-02 - Amendant le règlement no 2017-01 intitulé Plan d'urbanisme, afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé concernant la gestion de la fonction commerciale
Ajouté le
07-02-2022 -
Règlement no 2019-05 - Modifiant le règlement 2017-01 relatif au plan d'urbanisme concernant les normes applicables aux territoires incompatibles avec l'activité minière (concordance)
Ajouté le
02-12-2019 -
Règlement no 2017-01 - Relatif au plan d'urbanisme
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe A - Potentiel des sols pour l'agriculture
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe B - Service d'aqueduc et d'égout - Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe B - Service d'aqueduc et d'égout - Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe C - Réseau routier - Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe C - Réseau routier - Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe D - Lots vacants et sites à requalifier
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe E - Concept d'aménagement - Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe E - Concept d'aménagement - Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe F - Grandes affectations du sol - Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Ajouté le
01-08-2017 -
Annexe F - Grandes affectations du sol - Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Ajouté le
01-08-2017
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