Plan et Règlement d'urbanisme
Plan d'urbanisme
Règlement 2017-01 relatif au plan d'urbanisme
Annexes - Cartes
Annexe A – Potentiel des sols pour l’agriculture
Annexe B – Service d’aqueduc et d’égout – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe B – Service d’aqueduc et d’égout – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe C – Réseau routier – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe C – Réseau routier – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe D – Lots vacants et sites à requalifier
Annexe E – Concept d’aménagement – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe E – Concept d’aménagement – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe F – Grandes affectations du sol – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe F – Grandes affectations du sol – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Règlement 2019-05 modifiant le règlement 2017-01 relatif au plan d'urbanisme concernant les normes applicables aux territoires incompatibles avec l’activité minière (concordance)
Règlement 2022-02 amendant le Règlement no 2017-01 intitulé Plan d’urbanisme, afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant la gestion de la fonction commerciale
Règlement 2022-10 amendant le règlement numéro 2017-01 intitulé Plan d’urbanisme, afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé, concernant l’insertion résidentielle en milieu agricole et les fonctions autorisées dans les diverses affectations
Règlement d'urbanisme
ZONAGE
Règlement 2017-02: Règlement de zonage
Annexe A- Terminologie
Annexe B - Grilles des usages et des normes
Annexes - Cartes
Annexe C – Plan de zonage – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe C – Plan de zonage – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe D – Cours d’eau
Règlement 2018-06 modifiant le Règlement 2017-02 concernant les dispositions relatives aux distances séparatrices en milieu agricole
Règlement 2019-01 modifiant le Règlement 2017-02 sur le zonage en abolissant la zone C-101 pour l'intégrer à la zone CH-102
Règlement 2019-02 modifiant le règlement 2017-02 relatif au zonage afin de modifier les dispositions relatives aux distances séparatrices en milieu agricole en concordance au schéma d’aménagement révisé de la MRC des Maskoutains (Règlement 18-523)
Règlement 2019-06 modifiant le règlement 2017-02 relatif au zonage concernant les normes applicables au territoire incompatibles avec l’activité minière (concordance)
Annexe E - Les territoires incompatibles avec l'activité minière
Règlement 2020-04 modifiant le règlement 2017-02 intitulé Règlement de zonage, concernant les superficies minimales des bâtiments principaux dans la zone H-104 afin de permettre les minimaisons
Règlement 2020-07 amendant le règlement numéro 2017-02 intitulé règlement de zonage afin de modifier les dispositions sur les conteneurs utilisés comme bâtiments en zone autre que résidentielle
Règlement 2021-03 amendant le règlement numéro 2017-02 intitulé règlement de zonage afin de modifier la méthode de calcul de l’implantation de la marge de recul avant dans le périmètre d’urbanisation et de corriger les grilles d’usage
Annexe B - Grilles d'usage modifiées par le règlement 2021-03
Règlement numéro 2022-03 amendant le règlement no. 2017-02 intitulé Règlement de zonage, afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé, concernant la gestion de la fonction commerciale
Règlement 2022-05 amendant le Règlement 2017-02 intitulé Règlement de zonage afin d’ajouter l’inspecteur des rives dans les dispositions administratives
Règlement 2022-11 amendant le règlement numéro 2017-02 intitulé Règlement de zonage, afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé, concernant l’insertion résidentielle en milieu agricole et les fonctions autorisées dans les diverses affectations
LOTISSEMENT
Règlement 2017-03 : Règlement de lotissement
CONSTRUCTION
Règlement 2017-04: Règlement de construction
PERMIS ET CERTIFICATS
Règlement 2017-05: Règlement de permis et de certificats
Règlement 2018-07 modifiant le Règlement 2017-05 concernant les modalités d’émission des permis et certificats pour une intervention sur un établissement d’élevage en milieu agricole
Règlement 2022-06 amendant le Règlement 2017-05 intitulé Permis et Certificats afin d’ajouter l’inspecteur des rives dans les dispositions administratives
Règlement 2022-09 amendant le Règlement 2017-05 intitulé Permis et Certificats afin de prévoir des conditions concernant la culture et l’entreposage de cannabis à des fins médicinales ou récréatives
CONDITIONS D'ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION
Règlement 2017-06: Règlement sur les conditions d'émission des permis de construction
PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE
Règlement 2022-04 intitulé Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
Règlement 2022-12 amendant le règlement numéro 2022-04 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble, afin de permettre, sous certaines conditions, l’insertion résidentielle en zone agricole
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES
Règlement numéro 2023-01 relatif à la démolition d'immeubles
Plans d'aménagement d'ensemble
Règlement 2017-16 relatif aux plans d'aménagement d'ensemble
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