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Plan et Règlement d'urbanisme

Plan d'urbanisme

Règlement 2017-01 relatif au plan d'urbanisme

Annexes - Cartes

Annexe A – Potentiel des sols pour l’agriculture
Annexe B – Service d’aqueduc et d’égout – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe B – Service d’aqueduc et d’égout – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe C – Réseau routier – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe C – Réseau routier – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe D – Lots vacants et sites à requalifier
Annexe E – Concept d’aménagement – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe E – Concept d’aménagement – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe F – Grandes affectations du sol – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe F – Grandes affectations du sol – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)

Règlement 2019-05 modifiant le règlement 2017-01 relatif au plan d'urbanisme concernant les normes applicables aux territoires incompatibles avec l’activité minière (concordance)

 

Règlement d'urbanisme

ZONAGE

Règlement 2017-02: Règlement de zonage

Annexe A- Terminologie

Annexe B - Grilles des usages et des normes

Annexes - Cartes

Annexe C – Plan de zonage – Feuillet 1 de 2 (ensemble du territoire)
Annexe C – Plan de zonage – Feuillet 2 de 2 (secteur urbain)
Annexe D – Cours d’eau

Règlement 2018-06 modifiant le Règlement 2017-02 concernant les dispositions relatives aux distances séparatrices en milieu agricole

Règlement 2019-01 modifiant le Règlement 2017-02 sur le zonage en abolissant la zone C-101 pour l'intégrer à la zone CH-102

Règlement 2019-02 modifiant le règlement 2017-02 relatif au zonage afin de modifier les dispositions relatives aux distances séparatrices en milieu agricole en concordance au schéma d’aménagement révisé de la MRC des Maskoutains (Règlement 18-523)

Règlement 2019-06 modifiant le règlement 2017-02 relatif au zonage concernant les normes applicables au territoire incompatibles avec l’activité minière (concordance)

Annexe E - Les territoires incompatibles avec l'activité minière

Règlement 2020-04 modifiant le règlement 2017-02 intitulé Règlement de zonage, concernant les superficies minimales des bâtiments principaux dans la zone H-104 afin de permettre les minimaisons

Règlement 2020-07 amendant le règlement numéro 2017-02 intitulé règlement de zonage afin de modifier les dispositions sur les conteneurs utilisés comme bâtiments en zone autre que résidentielle

 

LOTISSEMENT

Règlement 2017-03 : Règlement de lotissement

 

CONSTRUCTION

Règlement 2017-04: Règlement de construction

 

PERMIS ET CERTIFICATS

Règlement 2017-05: Règlement de permis et de certificats

Règlement 2018-07 modifiant le Règlement 2017-05 concernant les modalités d’émission des permis et certificats pour une intervention sur un établissement d’élevage en milieu agricole

 

CONDITIONS D'ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION

Règlement 2017-06: Règlement sur les conditions d'émission des permis de construction

 

Plans d'aménagement d'ensemble

Règlement 2017-16 relatif aux plans d'aménagement d'ensemble

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


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